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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL
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NOCEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCEA
EFEX INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3823331
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
NOCEA de EFEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOCEA

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL domicilié(e) 265 rue de la Loeze ZA de de FEILLENS - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 146 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque NOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCEA est expirée depuis le 13 avril 2021.

EFEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EFEX , EFIPEX , RENOFEX , EFIDRO , MODULOFEX , EFEX INTERNATIONAL , EFIPLAC , HOMERYS , NÉRAÉ , AERES


EFEX INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 265 rue de la Loeze ZA de de FEILLENS - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 389146119


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils de chauffage, de production, de vapeur, de distribution d'eau et d'installation sanitaires ; soupapes de distribution ; soupapes de distribution à débitmètre intégré, soupapes de régulation à débitmètre intégré, tous les produits précités comme parties d'installations pour le chauffage ou d'installations sanitaires ; soupapes d'installations sanitaires ; robinets à rotule pour le chauffage ou l'installations sanitaires ; dispositifs de chauffage, de production de vapeur ; dispositifs à canalisation d'eau ainsi qu'équipements sanitaires, notamment garnitures pour équipements à conduites de vapeur, d'air et d'eau ; dispositifs à eau chaude ; chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantané ; pompes à chaleur ; éléments de tous les produits précités compris dans cette classe ; installation de chauffage à eau chaude ; appareil de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; chauffe-bains ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; réservoirs d'eau sous pression ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateur de chaleur ; aérothermes ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtre à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeurs d'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; chaudières de chauffage ; capteurs solaires (chauffage) ; appareils de climatisation, installations de climatisation ; collecteurs solaires (chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de ventilation (climatisation).